

Mots clés lieux
Origine
Histoire de la conservation
Un courrier (conservé dans les archives du service) du maire de Morteaux-Couliboeuf du 24 décembre 1946 relatif au sort des archives communales lors de la seconde guerre mondiale précise que les archives de la commune n'ont pas été détruites. Or, de nombreuses lacunes sont à déplorer.
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal (1873-1964) dont certains encore conservés en mairie ont été microfilmés. Ils sont consultables sous les cotes 2MI/DM/535 (1873-1890) et 2MI/DM/536 (1890-1964).
Cote/Cotes extrêmes
Date