9 messidor an XII-1806, 5 mai-27 novembre 1810

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Archives communales de Hotot-en-Auge

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Archives communales de Hotot-en-Auge

Mots clés lieux

Hotot-en-Auge (Calvados)

Hotot-en-Auge

Origine

Par l'arrêté du 26 décembre 1972, fusion simple entre Hotot-en-Auge, Brocottes et Le Ham sous le nom de Hotot-en-Auge.

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1788-1972), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/898 (1788-an V, an IX-1807, an XII-1849), 2MI/DM/1235 (1889-1948) et 2MI/DM/1236 (1948-1972).

9 messidor an XII-1806, 5 mai-27 novembre 1810

Cote/Cotes extrêmes

834EDT/2/1

Date

1803-1810

Présentation du contenu

Avec : enregistrement d'actes divers (1806-1809).

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