3205W - Conseil départemental / Construction et rénovations des collèges

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3205W/1-3205W/25

Date

2001-2006

Description physique

25 articles, 2,50 ml

Origine

Conseil départemental du Calvados / Direction Générale Adjointe, Jeunesse, Culture et Territoires / Constructions scolaires

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/04/2016

Présentation du contenu

dossiers de marchés de travaux publics

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Le classement à l'arrivée du versement a permis de passer de 33 à 25 boites.

Mots clés matières

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Appel d'offres,procés verbaux d'attribution, rapport technique d'appel d'offres, dossier de consultation des entreprises, marchés des missions de maîtrise d'oeuvre, de coordination sécurité protection de la santé et contrôle technique

Cote/Cotes extrêmes

3205W/4

Date

2003-2006

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006