Archives communales de Foulognes

  • Archives communales de Foulognes
  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
14 mai 1827-27 août 1837
Déplier tous les niveaux

Date

1619-1986

Modalités d'entrées

Les archives de Foulognes ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados, les 29 avril 1981 et 16 mars 2004, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Foulognes.

Mots clés lieux

Foulognes (Calvados)

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1790-1999), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/920 (1790-1826), 2MI/DM/921 (1827-1885), 2MI/DM/511 (1885-1955) et 2MI/DM/512 (1955-1999).

14 mai 1827-27 août 1837

Cote/Cotes extrêmes

812EDT/1/4

Date

1827-1837

Présentation du contenu

Avec (en début de registre) : arrêté du maire relatif aux travaux nécessaires à l'église servant de maison commune (an X), enregistrement du serment prêté par le curé (an XII), inventaire des titres de la fabrique (an XIII), remise d'un contrat par le maire au marguillier (1807).