Archives communales de Fourneville

Déplier tous les niveaux

Mots clés lieux

Histoire de la conservation

G. Besnier (Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados, Caen, 1912, page 552) signale la présence en mairie en 1912 de délibérations depuis le 20 novembre 1810.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1847-1989), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés (2MI/DM/293).

18 mai 1878-13 juin 1888

Cote/Cotes extrêmes

663EDT/1/3

Date

1878-1888