Aide à la recherche

Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados puis du Conseil départemental du Calvados (1833 - 2023)

Déplier tous les niveaux

Date

1833-2023

Origine

Conseil général du Calvados, Conseil départemental du Calvados

Mots clés typologiques

publication officielle

Cote/Cotes extrêmes

2PO/1/39

Date

1932-1933

Description physique

4 ouvrages imprimés reliés.

Présentation du contenu

2PO/1/39

- 1932 : Première et deuxième session et session extraordinaire du 17 décembre, rapport présenté par la commission départementale au conseil général, rapport du préfet, budget supplémentaire des recettes et des dépenses départementales, exercice 1932 et procès - verbaux des séances et délibérations.

- Rapports de MM. Les chefs de service et renseignements divers

- 1933 : Première et deuxième session, rapport présenté par la commission départementale au conseil général, rapport du préfet, procès - verbaux des séances et délibérations.

1933 - rapport du préfet et appendice, budget supplémentaire des recttes et des dépenses départementales (exercice 1933), procès - verbaux des sances et délibérations.

Date

1933

Particularité du document

un ouvrage imprimé relié