Tabellionage et notariat royal dans la généralité d'Alençon de 1686 à 1791

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La totalité des cotes des actes notariés (minutes, répertoires, tables) conservés aux Archives du Calvados pour la période 1686-1791 a été saisie dans le logiciel métier sous la forme de trois instruments de recherche : un par généralité (Rouen, Caen, Alençon).

Un édit de mai 1686 "portant réglement pour les notaires en la province de Normandie" créa des offices de notaires garde-notes héréditaires (en précisant par généralité les sièges et paroisses qui en dépendaient) : l'ordre des sièges dans cet instrument de recherche correspond à celui de l'édit.

Ont été inclus dans cet instrument de recherche les actes des tabellions (affermant leur office) ayant exercé postérieurement à 1686.

 

Documents en relation

Voir les cotes 7E/221-223 concernant le contrôle des actes de la vicomté de Falaise (1647-1648).

Mots clés typologiques

Autre instrument de recherche

Pour les minutes postérieures à 1792, voir l'instrument de recherche de l'étude 1 (Gueslain et successeurs) et de l'étude 2 (Courtin et successeurs).

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

A partir du 25 mai 1739, Jean Delacroix officie seul et les deux notaires se partagent les minutes anciennes et tiennent dorénavant leurs registres séparément créant ainsi deux études nouvelles, à l'origine des deux études actuelles. Pour les registres échus à Huet, voir son inventaire après décès (7B/228).

8 octobre 1721-14 octobre 1722

Cote/Cotes extrêmes

8E/9054

Date

1721-1722