1420-1919
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
Les communes de Saint-Vigor-le-Grand et Saint-Sulpice ont été réunies par l'ordonnance du 10 juillet 1856.
Modalités d'entrées
Les archives de Saint-Vigor-le-Grand ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 10 octobre 1984, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Saint-Vigor-le-Grand.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procédure engagée par la commune de Saint-Vigor-le-Grand à l'encontre du baron Dumesnil, relative à quatre propriétés de biens communaux (copie 1574-1658), pièces de procédure (1847-1848).