3200W.Préfecture du calvados, Direction des ressources et de la modernisation

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3200W

Date

1988-2008

Importance matérielle

7.90 ml, 67 article(s)

Origine

Préfecture du Calvados / Direction des ressources et de la modernisation / Bureau de la logistique et de la commande publique

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/12/2015

Présentation du contenu

Programme d'actions, financement

Préparation et diagnostic

Cote/Cotes extrêmes

3200W/10-3200W/11

Date

2000-2006

Présentation du contenu

Réunion décembre 1999, réunion janvier 2000, rencontre avec les collectivités locales (comptes rendu décembre 2000).

Préparation du diagnostic :point de vue des services de l'état sur le contrat de ville de l'agglomération caennaise (textes de loi, décret, circulaires, dispositif,documents pédagogique,disposition relatives à la fin de l'exercice budgétaire 2002 et à la programmation de l'exercice 2003,programme thématique santé 2001-2006,comité de pilotage du 5 juillet 2002(tableaux paliville et programmation de fonctionnement)