Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 21/12/2015
Présentation du contenu
Programme d'actions, financement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réunion décembre 1999, réunion janvier 2000, rencontre avec les collectivités locales (comptes rendu décembre 2000).
Préparation du diagnostic :point de vue des services de l'état sur le contrat de ville de l'agglomération caennaise (textes de loi, décret, circulaires, dispositif,documents pédagogique,disposition relatives à la fin de l'exercice budgétaire 2002 et à la programmation de l'exercice 2003,programme thématique santé 2001-2006,comité de pilotage du 5 juillet 2002(tableaux paliville et programmation de fonctionnement)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.