Travaux publics et marine

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Cote/Cotes extrêmes

C/3071-C/4186, C/6612-C/6673

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Archives du Calvados

Autre instrument de recherche

Pour visualiser les analyses détaillées des cotes C/3071 à 4186, consulter l'inventaire imprimé d'Armand Bénet ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tome 4, 1898), puis un inventaire tapuscrit pour les cotes C/6612 à 6673.

Documents en relation

F/4067/2 : Atlas des ponts de la Généralité de Caen (Charles Tardif, 1685 ; 1 volume de planches à la plume, superbement relié).

F/4067/3 : «Carte des rivières et ruisseaux des Ponts et chaussées de la généralité de Caen» (Charles Tardif, XVIIIe s.)

Documents séparés

Consulter également l'inventaire de la sous-série 6C (plans et dossiers des Ponts et Chaussées retirés de la série C).

1707-1726

Cote/Cotes extrêmes

C/4066

Date

1707-1726

Présentation du contenu

Arrêt du Conseil d'Etat sur devis dressé par l'architecte expert nommé par l'intendant ordonnant l'élargissement de la rivière depuis le pont de Douet jusqu'à la jonction des deux cours d'eau et ordonnant l'imposition des sommes nécessaires au nettoyage de la rivière. Adjudication des ouvrages et réparations à faire à la rivière près Isigny. Arrêt du Conseil d'Etat ordonnant l'imposition sur les riverains. Répartition faite par l'intendant pour les ouvrages faits et ceux restant à faire à la rivière deuis Trévières juqu'à Isigny. Ordonnance de l'intendant commettant un commis à la recette des tailles pour faire le recouvrement du rôle des ouvrages. Rôle de répartition de la somme sur les propriétaires des héritages sujets aux inondations le long de la rivière. Ordonnance de l'intendant prescrivant aux riverains des rivières affluant à Isigny de les faire curer. Compte-rendu à l'intendant par le directeur des postes à Isigny de la recette qu'il a faite sur les propriétaires sujets aux inondations le long de la rivière.