Tabellionage et notariat royal dans la généralité de Caen de 1686 à 1791

  • Tabellionage et notariat royal dans la généralité de Caen de 1686 à 1791
  • Montchamp (Lassy, La Rocque), minutes de François Auvray (1661-1698)
novembre 1690-24 octobre 1691

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Présentation du contenu

La totalité des cotes des actes notariés (minutes, répertoires, tables) conservés aux Archives du Calvados pour la période 1686-1791 a été saisie dans le logiciel métier sous la forme de trois instruments de recherche : un par généralité (Rouen, Caen, Alençon).

Un édit de mai 1686 "portant réglement pour les notaires en la province de Normandie" créa des offices de notaires garde-notes héréditaires (en précisant par généralité les sièges et paroisses qui en dépendaient) : l'ordre des sièges dans cet instrument de recherche correspond à celui de l'édit.

Ont été inclus dans cet instrument de recherche les actes des tabellions (affermant leur office) ayant exercé postérieurement à 1686.

 

Mots clés typologiques

minute

Notes

Sièges de Montchamp (1661-1691), Montchamp et Lassy (1692-1696), de Lassy et La Rocque (1696-1698)

Mots clés lieux

Montchamp (Calvados ; jusqu'en 2015), Lassy (Calvados ; jusqu'en 2016), La Rocque (Calvados ; jusqu'en 2015)

novembre 1690-24 octobre 1691

Cote/Cotes extrêmes

8E/2136

Date

1690-1691