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Archives communales de Cottun

Déplier tous les niveaux

Date

1611-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Cottun.

Modalités d'entrées

Les archives de Cottun ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados, les 24 octobre 1984 et 29 octobre 2003, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Cottun.

Mots clés lieux

Cottun (Calvados)

1908-1989

Cote/Cotes extrêmes

525EDT/63

Date

1920-1989

Présentation du contenu

- Chambre d'agriculture, avec procès-verbaux (1920-1981).

- Tribunaux paritaires des baux ruraux, avec procès-verbaux (1946-1980).

- Chambre de métiers (1933-1989).

- Caisse primaire de sécurité sociale et caisse des allocations familiales, avec procès-verbaux (1947-1962).

- Mutualité sociale agricole, avec procès-verbaux (1950-1980).