Archives communales de Merville-Franceville-Plage

  • Archives communales de Merville-Franceville-Plage
  • Merville, puis Merville-Franceville-Plage
  • Cadastre
  • Matrices cadastrales des propriétés foncières, puis non bâties
Folios 337-500
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Origine

Mairie de Merville-Franceville-Plage.

Biographie ou Histoire

La commune du Buisson a été réunie par ordonnance du 29 novembre 1826 à Merville.

Merville est devenu Merville-Franceville-Plage par décret du 11 février 1931.

Histoire de la conservation

G. Besnier signalait dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados (Caen, 1912, page 148) la présence en mairie en 1912 d'un registre de délibérations couvrant la période nivôse an II-1840 "complètement détruit par l'humidité". Il n'a pas été retrouvé. G. Besnier signalait également (Op. cit., p. 149) la présence en mairie d'un plan de la châtellerie de 1752. Il n'a pas été retrouvé.

Modalités d'entrées

Les archives de Merville-Franceville-Plage ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 10 avril 1979, 5 octobre 1995, 22 octobre 2003 et 2 février 2009.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Merville-Franceville-Plage.

Mots clés lieux

Merville-Franceville-Plage (Calvados)

Biographie ou Histoire

Merville est devenu Merville-Franceville-Plage par décret du 11 février 1931.

Date

1827-1914

Folios 337-500

Cote/Cotes extrêmes

272EDT/8/1