Tabellionage et notariat royal dans la généralité de Rouen de 1686 à 1791

1 media

Déplier tous les niveaux

Présentation du contenu

La totalité des cotes des actes notariés (minutes, répertoires, tables) conservés aux Archives du Calvados pour la période 1686-1791 a été saisie dans le logiciel métier sous la forme de trois instruments de recherche : un par généralité (Rouen, Caen, Alençon).

Si l'édit de mai 1686 "portant réglement pour les notaires en la province de Normandie" créait des offices de notaires garde-notes héréditaires (en précisant les sièges et paroisses qui en dépendaient), il concerne très peu de paroisses "calvadosiennes" de la généralité de Rouen (certaines de celles limitrophes de l'Eure). Hormis ces exceptions, ce sont, dans la première moitié du XVIIIe s., des notaires et tabellions (ces derniers agissent comme des notaires mais afferment le droit d'en exercer la fonction ; ils disparaissent progressivement tout au long du XVIIIe siècle ou prennent le nom de notaires quand ils deviennent propriétaires de leur office) qui exercent dans les paroisses de cette généralité (ressortissant à la vicomté d'Auge, à la vicomté de Roncheville, au marquisat d'Annebault...).

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1686, elles n'ont pas toutes été intégrées dans cet instrument de recherche : il est nécessaire dans ce cas de consulter les inventaires papier en salle de lecture.

Documents en relation

Des copies de minutes de 1660 pour différents tabellionages et notariats, dont certains dans le ressort de la généralié de Rouen, sont conservés sous la cote 7E/17.

Autre instrument de recherche

Pour les minutes postérieures à 1791 de l'étude de Cambremer, consulter l'instrument de recherche.

Biographie ou Histoire

Me Morel exerce antérieurement à Bonnebosq.

Notes

Cambremer et Crèvecoeur

Mots clés typologiques

1720-1727

Cote/Cotes extrêmes

7E/517

Date

1720-1727

Modalités d'entrées

Vrac 7E de la Société historique de Lisieux.

Présentation du contenu

Répertoire des actes de 6 registres de Jean Morel pour les sièges d'Annebault et Cambremer : 28 janvier 1720-4 janvier 1721, 28 avril 1722-14 avril 1723, 3 mai 1724-19 avril 1725, 22 avril 1725-31 décembre 1726, 5 janvier-30 décembre 1727.