A - Actes du pouvoir souverain

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Deux erreurs d'analyse dans l'inventaire imprimé pour les cotes A/151 et A/155 qui concernent en fait le prieuré de Roncheville (à Bavent) et non la baronnie de Roncheville.

Autre instrument de recherche

Un inventaire imprimé de la série A fut rédigé par Eugène Châtel en 1867 : le consulter.

Documents séparés

Les archives du gouvernement de Honfleur, conservées primitivement aux Archives municipales de Honfleur, ont intégré les Archives du Calvados en 1995 (les cotes d'origine ont été conservées), consulter l'instrument de recherche

Documents en relation

C/11-C/111 : documents similaires (base juridique de la bibliothèque de l'intendance).

Louis XIV - sur les taxes, les rentes, gabelles, aydes, entrées, sur les droits d'amortissement, sur le recouvrement du huitième denier du prix des biens aliénés par les ecclésiastiques depuis 1556 ; sur le contrôle des exploits ; pour l'établissement de la capitation en 1695 ; sur l'administration des hôpitaux, maladrerie et léproserie de l'ordre de Notre-Dame-de-Mont-Carmel et de Saint-Lazare ; réglant le prix des espèces d'or et d'argent ; pour l'établissement de la capitation générale ; concernant les registres sextés de la gabelle ; supprimant deux offices de trésorier de France ; pour la création de syndics perpétuels et de greffiers des rôles des tailles

Cote/Cotes extrêmes

A/8

Date

1698-1703