Archives communales d'Esquay-sur-Seulles

  • Archives communales d'Esquay-sur-Seulles
  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
Brumaire an II-vendémiaire an III
Déplier tous les niveaux

Mots clés lieux

Esquay-sur-Seulles (Calvados)

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1608-1624, 1789-1977), dont ceux encore conservés en mairie, ont été microfilmés (2MI/DM/304).

Brumaire an II-vendémiaire an III

Cote/Cotes extrêmes

267EDT/1/3

Date

1793-1795

Biographie ou Histoire

G. Besnier (Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados, Caen, 1912, pages 242) signalait la présence en mairie en 1912 d'un registre de délibérations de frimaire an IV au 26 fructidor an VIII (30 folios). Il n'a pas été retrouvé en mairie