Archives du Calvados
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Présentation du contenu
Fonds seigneuriaux privés cotés en 1E.
En fonction des périodes, les fonds de ce type ont été classés en 1E, en 2E (où l'on trouve plutôt les fonds de famille) ou en F.
Ces séries sont désormais closes et les fonds de ce type classés en série J.
Mode de classement
Fonds entièrement reclassé en 2015 et recoté.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Service de prévôté (1739).
Rentes seigneuriales (1512-1747).
Lods et ventes (1741).
Acquêts et retraits seigneuriaux, décrets judiciaires (1479-1766).
Contrats entre particuliers (1460-1703).
Domaine non-fieffé : transactions, baux (1635-1718), fermes et métairies : acquêt, baux, procédures, titres de propriété (1468-1773).
Etang du Quézeril : titres de propriété (1556-1571).