Archives communales de Bernières-d'Ailly

  • Archives communales de Bernières-d'Ailly
  • Ailly
  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
15 pluviôse an IX-16 mai 1813
Déplier tous les niveaux

Date

1644-1985

Origine

Mairie de Bernières d'Ailly.

Modalités d'entrées

Les archives de Bernières d'Ailly ont fait l'objet de trois dépôts les 28 septembre 1979, 12 août 2008 et 4 mai 2009 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Bernières d'Ailly.

Mots clés lieux

Bernières-d'Ailly (Calvados)

Biographie ou Histoire

La commune de Sainte-Anne-d’Entremont a été réunie à celle d’Ailly par l'ordonnance du 9 août 1831, puis la commune d’Ailly a été réunie par l'ordonnance du 23 janvier 1858 à celle de Bernières-sur-Dives pour former la commune de Bernières-d’Ailly.

Mots clés lieux

Ailly (Calvados ; jusqu'en 1858)

15 pluviôse an IX-16 mai 1813

Cote/Cotes extrêmes

291EDT/8/1

Date

1800-1813

Présentation du contenu

Avec (en fin de registre) : enregistrement des passeports…