3290W. Conseil départemental: Cabinet

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3290W/1-3290W/424

Date

1930-2016

Modalités d'entrées

Archives stockées au sous-sol de l'Hôtel du Département, rue Saint Laurent transférées en octobre 2017 à Bénouville et traitées aux Archives du Calvados par Pro Archives Systèmes en mars 2019.

Mise en place de la loi de cohésion sociale ; plan de cohésion sociale ; Parcours d'Accès aux Carrières Territoriales, Hospitalières et de l'Etat (PACTE) ; contrats-aidés ; contrat unique d'insertion ; contrats d'avenir

Cote/Cotes extrêmes

3290W/242

Date

2005 - 2006

Présentation du contenu

Notes, documents de réunion, délibérations, correspondance, documentation, coupures de presse