Archives communales de Bavent

  • Archives communales de Bavent
  • Robehomme
  • Premier dépôt
  • Administration générale
Registre de délibérations municipales
Déplier tous les niveaux

Date

1615-1972

Biographie ou Histoire

La commune de Robehomme a fait l'objet d'une fusion-association avec Bavent, par l'arrêté du 7 décembre 1974.

Modalités d'entrées

Les archives de Bavent ont fait l'objet en complément d'un premier dépôt le 12 avril 1970, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 1er juin 2015, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne les deux dépôts.

Mots clés lieux

Bavent (Calvados)

Mots clés lieux

Robehomme (Calvados ; jusqu'en 1974)

Registre de délibérations municipales

Cote/Cotes extrêmes

281EDT/46

Date

1846-1894

Conditions d'accès

Les registres de délibérations, dont certains sont encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/1337 (1846-1894), 2MI/DM/1335 (1894-1948), 2MI/DM/1336 (1948-1974), puis numérisés.