Archives communales de Pont-d'Ouilly

  • Archives communales de Pont-d'Ouilly
  • Saint-Marc-d'Ouilly
  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
20 février 1935-17 mars 1942
Déplier tous les niveaux

Mots clés lieux

Pont-d'Ouilly (Calvados ; à partir de 1947)

Origine

Les communes d'Ouilly-le-Basset et de Saint-Marc-d'Ouilly ont été réunies pour former la commune actuelle de Pont-d'Ouilly (décret du 23 août 1947).

Mots clés lieux

Saint-Marc-d'Ouilly (Calvados ; jusqu'en 1947)

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal dont ceux encore conservés en mairie ont été microfilmés, ils sont consultables sous les cotes 2MI/DM/286 (1806-1921) et 2MI/DM/287 (1921-1947).

20 février 1935-17 mars 1942

Cote/Cotes extrêmes

672EDT/61/4

Date

1935-1942