Tribunal de première instance de Caen : inventaire méthodique

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Cote/Cotes extrêmes

3U/2, 1464W, 1467W, 1817W, 2210W, 2219W, 2458W

Date

1799-1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Le Tribunal de première instance de Caen.

Biographie ou Histoire

Le Tribunal civil de Caen est devenu le Tribunal de première instance de Caen.

Présentation du contenu

Cet inventaire méthodique présente le fonds du Tribunal de première instance de Caen (3U2) et une partie des dossiers versés par le tribunal de grande instance de Caen (TGI) et relatif au TPI.

Mots clés matières

Guerre de 1870, commune de Paris

Cote/Cotes extrêmes

3U/2/412

Date

1870-1871

Présentation du contenu

dépêches télégraphiques ; états nominatifs des engagés volontaires pour le Bataillon Constitutionnel, des hommes du Corps
Franc du Calvados, de la 2ème compagnie, capitaine Arnal présents au licenciement, des hommes inscrits au contrôle de la Compagnie Franche dite la Caennaise formée par Monsieur Alfred Benoist, des hommes faisant partie de la Compagnie
des francs-tireurs, capitaine Liot. Une feuilles de route