3U/2, 1464W, 1467W, 1817W, 2210W, 2219W, 2458W
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Cote/Cotes extrêmes
Date
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Origine
Biographie ou Histoire
Le Tribunal civil de Caen est devenu le Tribunal de première instance de Caen.
Présentation du contenu
Cet inventaire méthodique reprends l'inventaire du Tribunal de première instance de Caen (3U2) ainsi qu'une partie des dossiers versés par le tribunal de grande instance de Caen (TGI) et relatifs au tribunal de première instance (période 1940-1958).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
dépêches télégraphiques ; états nominatifs des engagés volontaires pour le Bataillon Constitutionnel, des hommes du Corps
Franc du Calvados, de la 2ème compagnie, capitaine Arnal présents au licenciement, des hommes inscrits au contrôle de la Compagnie Franche dite la Caennaise formée par Monsieur Alfred Benoist, des hommes faisant partie de la Compagnie
des francs-tireurs, capitaine Liot. Une feuilles de route
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