Archives communales de Vasouy (Honfleur)

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Origine

Mairie de Vasouy.

Biographie ou Histoire

Fusion-association des communes de Vasouy et de Honfleur sous le nom de Honfleur par l'arrêté du 28 mars 1973.

Modalités d'entrées

Les archives communales du Vasouy ont fait l'objet le 5 mai 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine, d'un dépôt aux Archives du Calvados.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1792-1874) ont été microfilmés (2MI/DM/414), puis numérisés.

23 décembre 1792-9 ventôse an II

Cote/Cotes extrêmes

761EDT/1/1

Date

1792-1794