Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados puis du Conseil départemental du Calvados (1833 - 2021)

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Date

1833-2021

Origine

Conseil général du Calvados, Conseil départemental du Calvados

Mots clés typologiques

2017 - Rapports et délibérations

Cote/Cotes extrêmes

2PO/1/337 - 2PO/1/338 ; 2PO/1/341 - 2PO/1/346

Date

2017-2017

Particularité du document

Trente cinq ouvrages imprimés brochés et huit fascicules imprimés.

Présentation du contenu

2PO/1/339 - 340

- Voir en 1994 (ce sont des commissions permanente du conseil général de 1994).

2PO/1/337 : Réunion du 1er février, 19 juin et 22 septembre : rapports du président et délibérations du conseil.

2PO/1/338

- Réunion du 22 septembre, 20 novembre et 11 décembre : Rapports du président et délibérations du conseil.

- Recueil des actes du département : Janvier.

2PO/1/341 : Recueil des actes du département : Février - mars.

2PO/1/342 : Recueil des actes du département : Avril - juin tome I.

2PO/1/343 : Recueil des actes du département : Juin tome II - Juillet tome I.

2PO/1/344 : Recueil des actes du département : Juillet - septembre.

2PO/1/345 : Recueil des actes du département : Octobre - novembre.

2PO/1/346 : Recueil des actes du département : Décembre .