1593-1982
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Rots ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 15 mai 1985, de deux dépôts supplémentaires aux Archives du Calvados les 2 juillet 2003 et 17 octobre 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne les deux dépôts de documents effectués par la commune de Rots.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Dépôts effectués les 2 juillet 2003 et 17 octobre 2008.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Enregistrement des mandats et registres comptables.
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