Archives communales de Rots

  • Archives communales de Rots
  • Deuxième dépôt
  • Finances de la commune
Enregistrement comptable
Déplier tous les niveaux

Date

1593-1982

Origine

Mairie de Rots

Modalités d'entrées

Les archives de Rots ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 15 mai 1985, de deux dépôts supplémentaires aux Archives du Calvados les 2 juillet 2003 et 17 octobre 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne les deux dépôts de documents effectués par la commune de Rots.

Mots clés lieux

Rots (Calvados)

Cote/Cotes extrêmes

613EDT/43-613EDT/114

Date

1737-1982

Origine

Commune de Rots

Modalités d'entrées

Dépôts effectués les 2 juillet 2003 et 17 octobre 2008.

Enregistrement comptable

Cote/Cotes extrêmes

613EDT/107

Date

1938-1959

Présentation du contenu

- Enregistrement des mandats et registres comptables.