1J/301-1J/700 - Petits fonds et pièces isolées

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Archives du Calvados

Conditions d'accès

Documents communiqués selon la règlementation en vigueur aux Archives départementales du Calvados. 

Conditions d'utilisation

Selon le réglement en vigueur aux Archives départementales du Calvados.

Notes

Description présente dans le fichier Jeunesse, éducation et loisirs : petits fonds et pièces isolées.

Famille Osmont

Cote/Cotes extrêmes

1J/483

Date

1471-1689

Biographie ou Histoire

C'est un complément d'un don de 1934 (F/5591-F/5593).

Modalités d'entrées

Don n°2020-5951.

Présentation du contenu

Titres de propriétés, successions, achats, confirmation de noblesse, procédures, ventes et ban et arrière ban.

Notes

Description présente dans le fichier Archives familiales, pièces et fonds isolés.