Archives communales de La Chapelle-Yvon

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Origine

La commune du Bennerey a été réunie par ordonnance du 22 juin 1825 à La Chapelle-Yvon.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (an X-1990) dont certains encore conservés en mairie ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/402 (1788-1919) et 2MI/DM/403 (1919-1997).

Août 1788-novembre 1792

Cote/Cotes extrêmes

679EDT/1/2

Date

1788-1792