Aide à la recherche

Archives communales de Cauvicourt

Déplier tous les niveaux

Date

1596-1967

Origine

Mairie de Cauvivourt.

Biographie ou Histoire

Les communes de Cauvicourt et de Renémesnil ont été réunies par ordonnance du 16 septembre 1829.

Modalités d'entrées

Les archives de Cauvicourt ont fait l'objet de trois dépôts effectués les 20 avril 1983, 22 septembre 1994 et 18 octobre 1995 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Cauvicourt.

Mots clés lieux

Cauvicourt (Calvados)

Délibérations du conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

467EDT/1/3

Date

1791-1925

Biographie ou Histoire

Feuillets extraits des registres de délibérations. Hormis ces quelques feuillets, les registres de délibérations antérieurs à 1945 n'ont pas été retrouvés en mairie. D'après G. Besnier (Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados. Caen, H. Delesques, 1912, page 313), ils commençaient le 11 juillet 1790.

Présentation du contenu

- folios 50-53: 1791, 1833-1834,

- folios 27-50: 1903-1907,

- folios 77-98: 1913-1915,

- folios 101-146: 1916-1925

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)