3B - Bailliage de Falaise

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3B/1-3B/2038

Date

1501-1800

Description physique

162 mètres linéaires

Présentation du contenu

Au sein de ce fonds, les archives relatives à la foire de Guibray, relevant du bailliage, sont les seules à avoir fait l'objet d'un reclassement complet au début des années 2010.

Documents en relation

Voir également la cote 1J/120/2 (pièces de procédures : 1549, 1763)

Date

1682-1790

Présentation du contenu

Le fonds comprend les plumitifs d'audience (1693-1790), les minutes de sentences (1683-1790), les distributions de procès au conseiller rapporteur (1694-1772).

1752-1754

Cote/Cotes extrêmes

3B/1951

Date

1752-1754