Archives communales de Bernières-le-Patry

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Biographie ou Histoire

Les registres de délibérations municipales couvrant les années 1915-1944 n'ont pas été retrouvés en mairie en 1994.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/87 (an IX-1914) et 2MI/DM/88 (avril 1945-septembre1988).

1823-avril 1834

Cote/Cotes extrêmes

444EDT/1/2

Date

1823-1834