1586-2005
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Biographie ou Histoire
La commune de Fresné-le-Crotteur a été réunie par l'ordonnance du 15 août 1827 à celle de Saint-Gabriel. La commune de Brécy a été réunie à celle de Saint-Gabriel par arrêté préfectoral du 24 décembre 1964 devenu Saint-Gabriel-Brécy.
Modalités d'entrées
Les archives de Saint-Gabriel-Brécy ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados, les 21 septembre 1983, 24 avril 1995 et 20 juin 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Saint-Gabriel-Brécy.
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
La commune de Fresné-le-Crotteur a été réunie par l'ordonnance du 15 août 1827 à celle de Saint-Gabriel. La commune de Brécy a été réunie à celle de Saint-Gabriel par arrêté préfectoral du 24 décembre 1964, devenu Saint-Gabriel-Brécy.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Liste électorale (1988), européennes (1979-1984), référendums (1958-1962), présidentielles (1965-1981), sénatoriales (1946-1980), législatives (1951-1986), régionales (1986), cantonales (1949-1985), municipalité (1959-1983).
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