9 mai 1809-1837

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Archives communales d'Etouvy

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Archives communales d'Etouvy

Mots clés lieux

Etouvy (Calvados ; jusqu'en 2015)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1790-1985), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/674 (1790-an IV, 1809-1881) et 2MI/DM/392 (1933-1956, 1979-1985).

9 mai 1809-1837

Cote/Cotes extrêmes

31EDT/1/2

Date

1809-1837

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