Archives notariales de Caen, étude 2

  • Archives notariales de Caen, étude 2
  • Minutes
  • François Thomas Pillet (1792-an XIV)
12 nivôse an VI-11 nivôse an VII
Déplier tous les niveaux

Date

1752-1959

Histoire de la conservation

Les minutes 1910-1944 ont été détruites lors d'une inondation consécutive aux destrucions de 1944 (cf courrier de CH. H. Lerch en date du 10/01/1987).

Les documents du deuxième dépôt, essentiellement des registres, ont été très abîmés dans la cave du notaire lors de l'inondation survenue à Caen en novembre 1974. 97 registres sont notamment réduits à l'état de brique.

Modalités d'entrées

- premier dépôt effectué par Maître Bocave en 1943.

- deuxième dépôt effectué par Maître De Breck en février 1976.

Présentation du contenu

Répertoires (1792-1959), minutes (1792-1909), testaments (1752-an XIII), dossiers de clients (1757-1946).
Les minutes postérieures à 1944 sont conservées à l'étude de Maîtres Barré, Chuitton.....

 

 

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal

Consulter également l'inventaire des papiers Pillet (F/7360-7385)

 

Documents en relation

Voir les cotes F/7360-7385 : papiers Pillet, notaire à Caen (papiers personnels, dossiers de clients...).

Mots clés lieux

Caen (Calvados)

Mots clés typologiques

minute

Biographie ou Histoire

Pillet précise (notes à la suite du dernier acte relié dans le registre coté 8E/3110) que, "suspecté d'aristhocratie et de point aimer la Révolution", il a été enfermé dans le couvent des Carmélites le 6 novembre 1793 et n'a repris ses fonctions que le 19 juin 1794 (mais les minutes reprennent le 5 prairial an II soit le 24 mai 1794)..

12 nivôse an VI-11 nivôse an VII

Cote/Cotes extrêmes

8E/3123

Date

1798

Présentation du contenu

Actes n°11011-11525