Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados (1833 - 2020)

Déplier tous les niveaux

Date

1833-1992

Origine

Conseil général du Calvados

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2PO/1/43

Date

1937, 1937-1937

Particularité du document

Trois ouvrages imprimés reliés.

Présentation du contenu

- Première session : Rapport du préfet/Budget supplémentaires des recettes et des dépenses départementales, exercice 1937/Procès - verbaux des séances et délibérations.

- session extraordinaire du01 mars 1937 : Procès - verbaux des séances et délibérations.

- Deuxième session : Rapports de MM. Les chefs de service et renseignements divers/Rapport du préfet/Budget départemental de 1938, projet/Procès - verbaux des séances et délibérations/Rapport présenté par la commission départementale au conseil général à la deuxième session de 1937.

- Session extraordinaire du 06 décembre 1937 : Procès - verbaux des séances et délibérations.

Rapport présenté par la commission départementale au conseil général à la deuxième session de 1937.

Particularité du document

un ouvrage imprimé relié