Archives notariales d'Argences, étude 1

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Biographie ou Histoire

Etude supprimée par décret du 11 septembre 1901.

Modalités d'entrées

Versement effectué par Maître Rouillard, le 17 septembre 1984.

Présentation du contenu

Répertoires (an X-an XI), minutes (1793-1901).

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Présentation du contenu

Lacune : an XI.

2 vendémiaire-26 fructidor an XII

Cote/Cotes extrêmes

8E/179/40

Date

1803-1804