Archives communales de Rots

Déplier tous les niveaux

Date

1593-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Rots

Modalités d'entrées

Les archives de Rots ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 15 mai 1985, de deux dépôts supplémentaires aux Archives du Calvados les 2 juillet 2003 et 17 octobre 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne les deux dépôts de documents effectués par la commune de Rots.

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

613EDT/1-613EDT/42

Date

1593-1975

Origine

Commune de Rots

Modalités d'entrées

Dépôt effectué le 15 mai 1985.

Informations sur le traitement

Classement effectué par Michèle Dupont.

Délibérations du commun et du trésor

Cote/Cotes extrêmes

613EDT/1

Date

1593-1698

Présentation du contenu

- Délibérations du commun, audiences de contrats (1593-1615,1622-1634, 1634-1640,

1640-1665, 1643-1674, 1675-1681, 1686-1698).

- Délibérations du trésor (1643-1674).

Conditions d'accès

Les registres de délibérations ont fait l'objet d'un microfilmage de sécurité (2 MI/DM/1076 : 1593-1640, 2 MI/DM/1077 : 1640-1698) et d'une numérisation.