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Archives du Calvados

Présentation du contenu

Deux erreurs d'analyse dans l'inventaire imprimé pour les cotes A/151 et A/155 qui concernent en fait le prieuré de Roncheville (à Bavent) et non la baronnie de Roncheville.

Autre instrument de recherche

Un inventaire imprimé de la série A fut rédigé par Eugène Châtel en 1867 : le consulter.

Documents séparés

Les archives du gouvernement de Honfleur, conservées primitivement aux Archives municipales de Honfleur, ont intégré les Archives du Calvados en 1995 (les cotes d'origine ont été conservées), consulter l'instrument de recherche

Documents en relation

C/11-C/111 : documents similaires (base juridique de la bibliothèque de l'intendance).

Louis XV - portant ouverture d'une loterie qui continuera pendant six années et huit mois au profit de la Compagnie des Indes ; prorogeant jusqu'au 31 décembre 1730 le délai pour le contrôle des actes de foi et hommage ; concernant les comptes qui doivent être rendus par les revenus des octrois ; établissant une loterie en faveur des créanciers de Gazon Galpin ; portant règlement pour le droit d'amortissement des sommes données aux gens de mainmorte à charge de fondation perpétuelle ; exemptant des droits de contrôle les endossements des billets à ordre ; facilitant aux vassaux la prestation des hommages

Cote/Cotes extrêmes

A/17

Date

1730-1731