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Ouvrages du 15e au 18e siècle
Le grant coustumier du paÿs et duche de Normendie
Le grand coutumier du pays et duché de Normandie
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Titre complet: Le grant coustumier du paÿs et duche de Normendie tresutile et proffitable a tous practiciens. Euquel est le texte diceluÿ en francoÿs proportione a lequipollent de la glose ordinaire et familiaire. Avec plusieurs additions, allegations et concordances tant de droit Canon que Civil (...) Inserees et situees en la fin duns chacun chapitre : et merchees ou signees par nôbres de Chiffres : pour concorder le texte, la glose et additiôs : touxte les difficultez qui cy pevent mouvoir. Aussi y est le texte en latin trescorrect, avec lesquels textes sont plusieurs traictez et choses tres necessaires pour lestat de la justice a tous juges, advocats, officiers, et autres gens dudit estat. Et premierement. Le repertoire pour trouver facilement lordre des chapitres et feuillet euquel est chacun desdicts chapitres selon le nombre contenu audict repertoire. La chartre aux Normans inviolablement gardee et entretenue audot pays. Le dict du feu roy Charles fait a Compiegne lan mil quatre cens vingneuf. Les traicts de consanguinité & affinite selon la lecture de Jehan andre docteur autetique avecqs les figures des arbres de ladicte consanguinite et affinite, côforme a la dicte lecture pour facilement congnoistre les degrez dicelle. Item ont este adioustees toutes les ordonnances royaulx depuis les premieres jusques a present a Rouen en la court souveraine de leschiquier le XXII jour de Decembre lan de grace Mil cinq cens et sept de lauctorite du roy Loys XII de ce nom. Avec les ordonnances royaulx precedentement publiees et observees en ce pays et duche de Normandie. Item les ordonnâces du roy notre sire Francoys premier de ce nom publiees en la cour de parlement a Rouen. Item le stille et ordre de proceder en la court de parlement : fait a Rouen le XXI jour de janvier lan mil CCCCC L XV Nouvellement imprime a Paris.
Transcription du titre : Le grand coutumier du pays et duché de Normandie très utile et profitable à tous praticiens. Auquel est ce texte en français proportionné à l'équivalant de la glose ordinaire et familiaire. Avec plusieurs additions, allégations et concordances tant de droit Canon que Civil (...) Insérées et situées en la fin de chaque chapitre : et marchées ou signées par nombres de Chiffres : pour concorder le texte, la glose et additions : toutes les difficultés qui peuvent mouvoir. Aussi y est le texte en latin très correct, avec lesquels textes sont plusieurs traictés et choses très nécessaires pour l'état de la justice à tous juges, avocats, officiers, et autres gens dudit état. Et premièrement. Le repertoire pour trouver facilement l'ordre des chapitres et feuillet auquel est chacun desdits chapitres selon le nombre contenu audit répertoire. La charte aux Normands inviolablement gardée et entretenue audit pays. Le dit du feu roy Charles fait à Compiègne l'an mil quatre cents vingt-neuf. Les traits de consanguinité & affinité selon la lecture de Jehan André docteur autetique avec les figures des arbres de la dite consanguinité et affinité, conforme à la dite lecture pour facilement connnaître les degrès d'icelle. Item ont été ajoustées toutes les ordonnances royales depuis les premières jusqu'à présent à Rouen en la cour souveraine de l'échiquier le XXII jour de Décembre l'an de grace Mil cinq cents sept de l'autorité du roi Louis XII de ce nom. Avec les ordonnances royales précédement publiées et observées en ce pays et duché de Normandie. Item les ordonnances du roi notre sire François premier de ce nom publiées en la cour de parlement à Rouen. Item le style et ordre de procéder en la cour de parlement : fait à Rouen le XXI jour de janvier l'an mil CCCCC L XV Nouvellement imprimé à Paris.
BH/4/1431
Historique de la conservation
Notes sur l'exemplaire en main
Couverture en cuir avec dorure sur dos.
Ex-libris (papier) de Georges Ormerod (décollé). Ex-libris manuscrit sur page de titre. Notes manuscrites en anglais et en français sur contre-garde et dans tout le corps du texte.
