1952 - Rapports de MM. Les chefs de service.

Aide à la recherche

Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados (1833 - 2020)

Déplier tous les niveaux

Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados (1833 - )

Date

1833-1992

Origine

Conseil général du Calvados

Mots clés typologiques

publication officielle

1951 - 1952 - Rapports et délibérations

Cote/Cotes extrêmes

2PO/1/49

Date

1951-1952

Particularité du document

Six ouvrages imprimés reliés et deux ouvrages imprimés brochés.

Présentation du contenu

- 1951 - Première et deuxième session ordinaire et session extraordinaire du 21 mars : Rapport du préfet du calvados et délibérations/Procès - verbaux des séances et délibérations/Budget départemental de 1952 (projet)/Rapport présenté par la commission départementale au conseil général.

- 1951 - Rapports de MM. Les chefs de service.

- 1952 - Première et deuxième session ordinaire et sessions extraordinaires des 09 avril et 30 juin : Rapport présenté par la commission départementale au conseil général/Rapport du préfet du calvados/Budget supplémentaire (décision modificative)/Délibérations du conseil.

- 1952 - Deuxième session et extraordinaire des 10, 11 et 12 décembre : Délibérations du conseil/Rapports du préfet du calvados.

- 1952 - Rapports de MM. Les chefs de service..