Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados puis du Conseil départemental du Calvados (1833 - 2023)

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Date

1833-2023

Origine

Conseil général du Calvados, Conseil départemental du Calvados

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2PO/1/49

Date

1951-1952

Description physique

6 ouvrages imprimés reliés et 2 ouvrages imprimés brochés.

Présentation du contenu

2PO/1/49

- 1951 : Première et deuxième session ordinaire et session extraordinaire du 21 mars : Rapport du préfet du calvados et délibérations, procès - verbaux des séances et délibérations. Budget départemental de 1952 (projet). Rapport présenté par la commission départementale au conseil général.

- Rapports de MM. Les chefs de service.

- 1952 : Première et deuxième session ordinaire et sessions extraordinaires des 09 avril, 30 juin et des 10,11 et 12 décembre. Rapport présenté par la commission départementale au conseil général. Rapport du préfet du calvados et budget supplémentaire (décision modificative), délibérations du conseil.

- Rapports de MM. Les chefs de service..

 

 

1952 - Rapports de MM. Les chefs de service.

Date

1952

Particularité du document

un ouvrage imprimé relié