3271W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et des collectivités locales

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Cote/Cotes extrêmes

3271W/1-19

Date

1964-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Préfecture, Direction de la citoyenneté et des collectivités locales

Modalités d'entrées

Versement du 24 janvier 2019

Présentation du contenu

Assemblée générale de l'Union des maires du Calvados, sociétés d'économie mixte et puubliques locales, collège des chefs de service départementaux.

Présentation du contenu

Délibération des conseils d'administration ou des conseils de surveillance, assemblées générales, conventions, comptes annuels et rapports des commissaires aux comptes.

La Caennaise

Cote/Cotes extrêmes

3271W/6

Date

1996-2016

Présentation du contenu

Anciennement Société caennaise de construction.