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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    9 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1830

    Cote

    3P/2747

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bretteville-sur-Dives
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  2. Résultat n°2
    Section C du Sapin

    1 media

    Section C du Sapin

    Date

    1834

    Cote

    3P/1967

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bretteville-sur-Dives
    • plan cadastral
    • Section C du Sapin
  3. Résultat n°3
    Section B1 2e subdivision de la Justice

    1 media

    Section B1 2e subdivision de la Justice

    Date

    1834

    Cote

    3P/1967

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bretteville-sur-Dives
    • plan cadastral
    • Section B1 2e subdivision de la Justice
  4. Résultat n°4
    Section A1 de l'Eglise

    1 media

    Section A1 de l'Eglise

    Date

    1834

    Cote

    3P/1967

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bretteville-sur-Dives
    • plan cadastral
    • Section A1 de l'Eglise
  5. Résultat n°5
    Section B2 de la Justice

    1 media

    Section B2 de la Justice

    Date

    1834

    Cote

    3P/1967

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bretteville-sur-Dives
    • plan cadastral
    • Section B2 de la Justice
  6. Résultat n°6
    Section A2 de l'Eglise

    1 media

    Section A2 de l'Eglise

    Date

    1834

    Cote

    3P/1967

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bretteville-sur-Dives
    • plan cadastral
    • Section A2 de l'Eglise
  7. Résultat n°7
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1834

    Cote

    3P/1967

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bretteville-sur-Dives
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  8. Résultat n°8
    Section B1 1ère subdivision de la Justice

    1 media

    Section B1 1ère subdivision de la Justice

    Date

    1834

    Cote

    3P/1967

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bretteville-sur-Dives
    • plan cadastral
    • Section B1 1ère subdivision de la Justice
  9. Résultat n°9
    état de section

    40 medias

    état de section

    Date

    1835

    Cote

    3P/2748

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bretteville-sur-Dives
    • matrice cadastrale
    • état de section
  10. Résultat n°10
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    78 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1838-1913

    Cote

    3P/2749

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bretteville-sur-Dives
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  11. Résultat n°11
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    24 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/2751

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bretteville-sur-Dives
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  12. Résultat n°12
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    50 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1948

    Cote

    3P/2750

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bretteville-sur-Dives
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  13. Résultat n°13
    Bretteville-sur-Dives

    10 medias

    Bretteville-sur-Dives

    Date

    1949

    Cote

    3248W/528

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Bretteville-sur-Dives

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre