Résultats de la recherche

1. Résultat n°1

   

   11 medias

   Procès-verbal de délimitation du territoire

   Date

   1826

   Cote

   3P/3151

   • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

   • Caumont-sur-Orne (Caumont)
   • matrice cadastrale
   • Procès-verbal de délimitation du territoire
2. Résultat n°2

   

   1 media

   Tableau d'assemblage

   Date

   1828

   Cote

   3P/1971

   • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

   • Caumont-sur-Orne (Caumont)
   • plan cadastral
   • Tableau d'assemblage
3. Résultat n°3

   

   1 media

   Section A Unique de l'Eglise

   Date

   1828

   Cote

   3P/1971

   • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

   • Caumont-sur-Orne (Caumont)
   • plan cadastral
   • Section A Unique de l'Eglise
4. Résultat n°4

   

   19 medias

   état de section

   Date

   1829

   Cote

   3P/3152

   • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

   • Caumont-sur-Orne (Caumont)
   • matrice cadastrale
   • état de section
5. Résultat n°5

   

   59 medias

   matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

   Date

   1829-1913

   Cote

   3P/3153

   • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

   • Caumont-sur-Orne (Caumont)
   • matrice cadastrale
   • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
6. Résultat n°6

   

   18 medias

   matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

   Date

   1829-1913

   Cote

   3P/3154

   • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

   • Caumont-sur-Orne (Caumont)
   • matrice cadastrale
   • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
7. Résultat n°7

   

   22 medias

   matrice cadastrale des propriétés bâties

   Date

   1881-1911

   Cote

   3P/3156

   • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

   • Caumont-sur-Orne (Caumont)
   • matrice cadastrale
   • matrice cadastrale des propriétés bâties
8. Résultat n°8

   

   18 medias

   matrice cadastrale des propriétés bâties

   Date

   1911-1933

   Cote

   3P/3157

   • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

   • Caumont-sur-Orne (Caumont)
   • matrice cadastrale
   • matrice cadastrale des propriétés bâties
9. Résultat n°9

   

   51 medias

   matrice cadastrale des propriétés non bâties

   Date

   1913-1933

   Cote

   3P/3155

   • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

   • Caumont-sur-Orne (Caumont)
   • matrice cadastrale
   • matrice cadastrale des propriétés non bâties
10. Résultat n°10

    A2

    Date

    1933

    Cote

    1390W/7/581

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Caumont-sur-Orne
    • Cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
11. Résultat n°11

    

    1 media

    A1

    Date

    1933

    Cote

    3248W/227

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Caumont-sur-Orne
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
12. Résultat n°12

    

    1 media

    A2

    Date

    1933

    Cote

    3248W/227

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Caumont-sur-Orne
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
13. Résultat n°13

    A1

    Date

    1933

    Cote

    1143W/6/196

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Caumont-sur-Orne
    • Cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
14. Résultat n°14

    A1

    Date

    1933

    Cote

    1390W/7/580

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Caumont-sur-Orne
    • Cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
15. Résultat n°15

    Tableau d'assemblage

    Date

    1933

    Cote

    2803W/666

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Caumont-sur-Orne
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
16. Résultat n°16

    1933-1974

    Date

    1933-1974

    Cote

    2829W/307

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Caumont-sur-Orne
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1933-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
17. Résultat n°17

    Tableau d'assemblage

    Date

    1933-1971

    Cote

    1390W/7/579

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Caumont-sur-Orne
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
18. Résultat n°18

    

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1933

    Cote

    3248W/227

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Caumont-sur-Orne
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
19. Résultat n°19

    A

    Date

    1933

    Cote

    2803W/667

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Caumont-sur-Orne
    • Cadastre rénové
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
20. Résultat n°20

    A2

    Date

    1933

    Cote

    1143W/6/197

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Caumont-sur-Orne
    • Cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
21. Résultat n°21

    

    1 media

    ZA

    Date

    1960-1965

    Cote

    3248W/227

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Caumont-sur-Orne
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
22. Résultat n°22

    ZA

    Date

    1971

    Cote

    2803W/668

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Caumont-sur-Orne
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
23. Résultat n°23

    ZA

    Date

    1971

    Cote

    1390W/7/582

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Caumont-sur-Orne
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
24. Résultat n°24

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/876

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Caumont-sur-Orne
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
25. Résultat n°25

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1154/3

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Caumont-sur-Orne
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

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