Résultats de la recherche

1. Résultat n°1

   

   1 media

   A2

   Date

   1934

   Cote

   3248W/573

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : G
   • Garnetot
   • Plans-minutes du cadastre rénové
   • A2

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
2. Résultat n°2

   

   1 media

   B1

   Date

   1934

   Cote

   3248W/573

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : G
   • Garnetot
   • Plans-minutes du cadastre rénové
   • B1

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
3. Résultat n°3

   

   1 media

   A1

   Date

   1934

   Cote

   3248W/573

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : G
   • Garnetot
   • Plans-minutes du cadastre rénové
   • A1

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
4. Résultat n°4

   

   1 media

   Tableau d'assemblage

   Date

   1934

   Cote

   3248W/573

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : G
   • Garnetot
   • Plans-minutes du cadastre rénové
   • Tableau d'assemblage

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
5. Résultat n°5

   Propriétaires de A à L

   Date

   1934-1974

   Cote

   2154W/43

   • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

   • Matrices sur support papier (1930-1979)
   • Registres de la matrice cadastrale par commune
   • Garnetot
   • Propriété bâties (matrices grises)
   • Propriétaires de A à L

   Producteur :

   Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
6. Résultat n°6

   Tableau d'assemblage

   Date

   Date non connue

   Cote

   1390W/24/2208

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : O
   • Oudon (L')
   • Cadastre napoléonien de l'ancienne commune Garnetot
   • Tableau d'assemblage

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
7. Résultat n°7

   

   16 medias

   matrice cadastrale des propriétés bâties

   Date

   1911-1933

   Cote

   3P/4277

   • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

   • L'Oudon
   • matrice cadastrale
   • Garnetot
   • matrice cadastrale des propriétés bâties
8. Résultat n°8

   

   19 medias

   matrice cadastrale des propriétés bâties

   Date

   1881-1911

   Cote

   3P/4276

   • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

   • L'Oudon
   • matrice cadastrale
   • Garnetot
   • matrice cadastrale des propriétés bâties
9. Résultat n°9

   

   26 medias

   matrice cadastrale des propriétés non bâties

   Date

   1913-1933

   Cote

   3P/4275

   • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

   • L'Oudon
   • matrice cadastrale
   • Garnetot
   • matrice cadastrale des propriétés non bâties
10. Résultat n°10

    

    58 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1835-1913

    Cote

    3P/4274

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • matrice cadastrale
    • Garnetot
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
11. Résultat n°11

    

    30 medias

    état de section

    Date

    1835

    Cote

    3P/4273

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • matrice cadastrale
    • Garnetot
    • état de section
12. Résultat n°12

    

    12 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1830

    Cote

    3P/4272

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • matrice cadastrale
    • Garnetot
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
13. Résultat n°13

    

    1 media

    Section A2 de l'Eglise

    Date

    1834

    Cote

    3P/1967

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • plan cadastral
    • Garnetot
    • Section A2 de l'Eglise
14. Résultat n°14

    

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1834

    Cote

    3P/1967

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • plan cadastral
    • Garnetot
    • Tableau d'assemblage
15. Résultat n°15

    

    1 media

    Section B du Parc

    Date

    1834

    Cote

    3P/1967

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • plan cadastral
    • Garnetot
    • Section B du Parc
16. Résultat n°16

    

    1 media

    Section A1 de l'Eglise

    Date

    1834

    Cote

    3P/1967

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • plan cadastral
    • Garnetot
    • Section A1 de l'Eglise

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