Résultats de la recherche

1. Résultat n°1

   Propriété bâties (matrices grises)

   Date

   1937-1974

   Cote

   2154W/14

   • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

   • Matrices sur support papier (1930-1979)
   • Registres de la matrice cadastrale par commune
   • La Brévière
   • Propriété bâties (matrices grises)

   Producteur :

   Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
2. Résultat n°2

   

   1 media

   A1-B

   Date

   1937

   Cote

   3248W/518

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : B
   • Brévière (La)
   • Plans-minutes du cadastre rénové
   • A1-B

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
3. Résultat n°3

   Tableau d'assemblage

   Date

   1937

   Cote

   2804W/117

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : B
   • Brévière (La)
   • Cadastre rénové
   • Tableau d'assemblage

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
4. Résultat n°4

   A1

   Date

   1937

   Cote

   2804W/118

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : B
   • Brévière (La)
   • Cadastre rénové
   • A1

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
5. Résultat n°5

   B

   Date

   1937

   Cote

   2804W/120

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : B
   • Brévière (La)
   • Cadastre rénové
   • B

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
6. Résultat n°6

   A2

   Date

   1937

   Cote

   2804W/119

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : B
   • Brévière (La)
   • Cadastre rénové
   • A2

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
7. Résultat n°7

   

   1 media

   Tableau d'assemblage

   Date

   1937

   Cote

   3248W/518

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : B
   • Brévière (La)
   • Plans-minutes du cadastre rénové
   • Tableau d'assemblage

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
8. Résultat n°8

   

   1 media

   A2-B

   Date

   1937

   Cote

   3248W/518

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : B
   • Brévière (La)
   • Plans-minutes du cadastre rénové
   • A2-B

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
9. Résultat n°9

   

   1 media

   A1

   Date

   1937

   Cote

   3248W/518

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : B
   • Brévière (La)
   • Plans-minutes du cadastre rénové
   • A1

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
10. Résultat n°10

    

    46 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1936

    Cote

    3P/2806

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
11. Résultat n°11

    

    20 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1936

    Cote

    3P/2808

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
12. Résultat n°12

    

    79 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1836-1913

    Cote

    3P/2805

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
13. Résultat n°13

    

    20 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/2807

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
14. Résultat n°14

    

    32 medias

    état de section

    Date

    1835

    Cote

    3P/2804

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • matrice cadastrale
    • état de section
15. Résultat n°15

    

    1 media

    Section B1 de l'Eglise

    Date

    1834

    Cote

    3P/1955

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • plan cadastral
    • Section B1 de l'Eglise
16. Résultat n°16

    

    1 media

    Section A1 de la Moulinière

    Date

    1834

    Cote

    3P/1955

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • plan cadastral
    • Section A1 de la Moulinière
17. Résultat n°17

    

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1834

    Cote

    3P/1955

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
18. Résultat n°18

    

    1 media

    Section A2 de la Moulinière

    Date

    1834

    Cote

    3P/1955

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • plan cadastral
    • Section A2 de la Moulinière
19. Résultat n°19

    

    12 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1829

    Cote

    3P/2803

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • La Brévière
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire

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