Résultats de la recherche

1. Résultat n°1

   

   1 media

   Section C2 de Mis-Harand

   Date

   1831

   Cote

   3P/1921

   • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

   • Litteau
   • plan cadastral
   • Section C2 de Mis-Harand
2. Résultat n°2

   

   90 medias

   état de section

   Date

   1832

   Cote

   3P/4858

   • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

   • Litteau
   • matrice cadastrale
   • état de section
3. Résultat n°3

   

   1 media

   Section A2 de l'Eglise

   Date

   1831

   Cote

   3P/1921

   • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

   • Litteau
   • plan cadastral
   • Section A2 de l'Eglise
4. Résultat n°4

   

   1 media

   Tableau d'assemblage

   Date

   1831

   Cote

   3P/1921

   • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

   • Litteau
   • plan cadastral
   • Tableau d'assemblage
5. Résultat n°5

   

   41 medias

   matrice cadastrale des propriétés bâties

   Date

   1911-1934

   Cote

   3P/4862

   • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

   • Litteau
   • matrice cadastrale
   • matrice cadastrale des propriétés bâties
6. Résultat n°6

   

   9 medias

   Procès-verbal de délimitation du territoire

   Date

   1827

   Cote

   3P/4857

   • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

   • Litteau
   • matrice cadastrale
   • Procès-verbal de délimitation du territoire
7. Résultat n°7

   Propriétaires de A à Z

   Date

   1935-1975

   Cote

   1854W/155

   • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

   • Matrices sur support papier (1930-1979)
   • Registres de la matrice cadastrale par commune
   • Litteau
   • Propriétés bâties et non bâties
   • 1935-1975
   • Propriétaires de A à Z

   Producteur :

   Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
8. Résultat n°8

   

   254 medias

   matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

   Date

   1832-1913

   Cote

   3P/4859

   • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

   • Litteau
   • matrice cadastrale
   • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
9. Résultat n°9

   

   135 medias

   matrice cadastrale des propriétés non bâties

   Date

   1913-1934

   Cote

   3P/4860

   • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

   • Litteau
   • matrice cadastrale
   • matrice cadastrale des propriétés non bâties
10. Résultat n°10

    

    58 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/4861

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Litteau
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
11. Résultat n°11

    1975-1979

    Date

    1975-1979

    Cote

    1854W/372

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Litteau
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1975-1979

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
12. Résultat n°12

    

    1 media

    Section C1 de Mis-Harand

    Date

    1831

    Cote

    3P/1921

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Litteau
    • plan cadastral
    • Section C1 de Mis-Harand
13. Résultat n°13

    1974-1978

    Date

    1974-1978

    Cote

    1854W/369

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Litteau
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1978

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
14. Résultat n°14

    Comptes supprimés

    Date

    1935-1975

    Cote

    1854W/156

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Litteau
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1935-1975
    • Comptes supprimés

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
15. Résultat n°15

    

    1 media

    Section B d' Hérouville

    Date

    1831

    Cote

    3P/1921

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Litteau
    • plan cadastral
    • Section B d' Hérouville
16. Résultat n°16

    

    1 media

    Section A1 de l'Eglise

    Date

    1831

    Cote

    3P/1921

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Litteau
    • plan cadastral
    • Section A1 de l'Eglise
17. Résultat n°17

    

    12 medias

    Litteau

    Date

    1934 - 1982

    Cote

    3248W/69

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Litteau

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

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