Résultats de la recherche

1. Résultat n°1

   

   18 medias

   Mouen

   Date

   1935 - 1992

   Cote

   3248W/323

   • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

   • Mouen

   Producteur :

   Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
2. Résultat n°2

   État de section

   Date

   1974-1980

   Cote

   2829W/856

   • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

   • Matrices sur support papier (1930-1979)
   • Registres de la matrice cadastrale par commune
   • Mouen
   • État de section

   Producteur :

   Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
3. Résultat n°3

   Propriétés non-bâties

   Date

   1974-1980

   Cote

   2829W/1379

   • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

   • Matrices sur support papier (1930-1979)
   • Registres de la matrice cadastrale par commune
   • Mouen
   • Propriétés non-bâties

   Producteur :

   Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
4. Résultat n°4

   Propriétés bâties

   Date

   1974-1980

   Cote

   2829W/1378

   • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

   • Matrices sur support papier (1930-1979)
   • Registres de la matrice cadastrale par commune
   • Mouen
   • Propriétés bâties

   Producteur :

   Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
5. Résultat n°5

   Propriétaires de Q à Z

   Date

   1935-1974

   Cote

   2829W/609

   • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

   • Matrices sur support papier (1930-1979)
   • Registres de la matrice cadastrale par commune
   • Mouen
   • Propriétés bâties et non bâties
   • Propriétaires de Q à Z

   Producteur :

   Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
6. Résultat n°6

   Propriétaires de A à P

   Date

   1935-1974

   Cote

   2829W/608

   • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

   • Matrices sur support papier (1930-1979)
   • Registres de la matrice cadastrale par commune
   • Mouen
   • Propriétés bâties et non bâties
   • Propriétaires de A à P

   Producteur :

   Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
7. Résultat n°7

   

   148 medias

   matrice cadastrale des propriétés non bâties

   Date

   1913-1934

   Cote

   3P/5462

   • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

   • Mouen
   • matrice cadastrale
   • matrice cadastrale des propriétés non bâties
8. Résultat n°8

   

   37 medias

   matrice cadastrale des propriétés bâties

   Date

   1911-1934

   Cote

   3P/5464

   • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

   • Mouen
   • matrice cadastrale
   • matrice cadastrale des propriétés bâties
9. Résultat n°9

   

   274 medias

   matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

   Date

   1836-1913

   Cote

   3P/5461

   • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

   • Mouen
   • matrice cadastrale
   • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
10. Résultat n°10

    

    56 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/5463

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Mouen
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
11. Résultat n°11

    

    70 medias

    état de section

    Date

    1836

    Cote

    3P/5460

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Mouen
    • matrice cadastrale
    • état de section
12. Résultat n°12

    

    1 media

    Section A2 de l'Eglise

    Date

    1835

    Cote

    3P/1974

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Mouen
    • plan cadastral
    • Section A2 de l'Eglise
13. Résultat n°13

    

    1 media

    Section A1 de l'Eglise

    Date

    1835

    Cote

    3P/1974

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Mouen
    • plan cadastral
    • Section A1 de l'Eglise
14. Résultat n°14

    

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1835

    Cote

    3P/1974

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Mouen
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
15. Résultat n°15

    

    1 media

    Section B de la Bruyère

    Date

    1835

    Cote

    3P/1974

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Mouen
    • plan cadastral
    • Section B de la Bruyère
16. Résultat n°16

    

    10 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1831

    Cote

    3P/5459

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Mouen
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire

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