Résultats de la recherche

1. Résultat n°1

   

   1 media

   Section A2 de l'Eglise

   Date

   1835

   Cote

   3P/1974

   • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

   • Mouen
   • plan cadastral
   • Section A2 de l'Eglise
2. Résultat n°2

   

   1 media

   Section A1 de l'Eglise

   Date

   1835

   Cote

   3P/1974

   • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

   • Mouen
   • plan cadastral
   • Section A1 de l'Eglise
3. Résultat n°3

   

   1 media

   Tableau d'assemblage

   Date

   1835

   Cote

   3P/1974

   • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

   • Mouen
   • plan cadastral
   • Tableau d'assemblage
4. Résultat n°4

   

   1 media

   Section B de la Bruyère

   Date

   1835

   Cote

   3P/1974

   • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

   • Mouen
   • plan cadastral
   • Section B de la Bruyère
5. Résultat n°5

   

   10 medias

   Procès-verbal de délimitation du territoire

   Date

   1831

   Cote

   3P/5459

   • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

   • Mouen
   • matrice cadastrale
   • Procès-verbal de délimitation du territoire
6. Résultat n°6

   

   70 medias

   état de section

   Date

   1836

   Cote

   3P/5460

   • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

   • Mouen
   • matrice cadastrale
   • état de section
7. Résultat n°7

   

   274 medias

   matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

   Date

   1836-1913

   Cote

   3P/5461

   • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

   • Mouen
   • matrice cadastrale
   • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
8. Résultat n°8

   

   148 medias

   matrice cadastrale des propriétés non bâties

   Date

   1913-1934

   Cote

   3P/5462

   • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

   • Mouen
   • matrice cadastrale
   • matrice cadastrale des propriétés non bâties
9. Résultat n°9

   

   56 medias

   matrice cadastrale des propriétés bâties

   Date

   1881-1911

   Cote

   3P/5463

   • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

   • Mouen
   • matrice cadastrale
   • matrice cadastrale des propriétés bâties
10. Résultat n°10

    

    37 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1934

    Cote

    3P/5464

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Mouen
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
11. Résultat n°11

    Propriétaires de A à P

    Date

    1935-1974

    Cote

    2829W/608

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Mouen
    • Propriétés bâties et non bâties
    • Propriétaires de A à P

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
12. Résultat n°12

    Propriétaires de Q à Z

    Date

    1935-1974

    Cote

    2829W/609

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Mouen
    • Propriétés bâties et non bâties
    • Propriétaires de Q à Z

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
13. Résultat n°13

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/856

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Mouen
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
14. Résultat n°14

    Propriétés bâties

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1378

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Mouen
    • Propriétés bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
15. Résultat n°15

    Propriétés non-bâties

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1379

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Mouen
    • Propriétés non-bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
16. Résultat n°16

    

    18 medias

    Mouen

    Date

    1935 - 1992

    Cote

    3248W/323

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Mouen

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

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