Résultats de la recherche

1. Résultat n°1

   

   11 medias

   Procès-verbal de délimitation du territoire

   Date

   1831

   Cote

   3P/5573

   • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

   • Saint-Manvieu-Norrey
   • matrice cadastrale
   • Norrey-en-Bessin
   • Procès-verbal de délimitation du territoire
2. Résultat n°2

   

   1 media

   Tableau d'assemblage

   Date

   1835

   Cote

   3P/1974

   • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

   • Saint-Manvieu-Norrey
   • plan cadastral
   • Norrey-en-Bessin (Norrey)
   • Tableau d'assemblage
3. Résultat n°3

   

   1 media

   Section B1 de l'Ouest

   Date

   1835

   Cote

   3P/1974

   • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

   • Saint-Manvieu-Norrey
   • plan cadastral
   • Norrey-en-Bessin (Norrey)
   • Section B1 de l'Ouest
4. Résultat n°4

   

   1 media

   Section A2 de l'Est

   Date

   1835

   Cote

   3P/1974

   • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

   • Saint-Manvieu-Norrey
   • plan cadastral
   • Norrey-en-Bessin (Norrey)
   • Section A2 de l'Est
5. Résultat n°5

   

   1 media

   Section A1 de l'Est

   Date

   1835

   Cote

   3P/1974

   • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

   • Saint-Manvieu-Norrey
   • plan cadastral
   • Norrey-en-Bessin (Norrey)
   • Section A1 de l'Est
6. Résultat n°6

   

   246 medias

   matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

   Date

   1836-1913

   Cote

   3P/5575

   • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

   • Saint-Manvieu-Norrey
   • matrice cadastrale
   • Norrey-en-Bessin
   • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
7. Résultat n°7

   

   52 medias

   état de section

   Date

   1836

   Cote

   3P/5574

   • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

   • Saint-Manvieu-Norrey
   • matrice cadastrale
   • Norrey-en-Bessin
   • état de section
8. Résultat n°8

   

   39 medias

   matrice cadastrale des propriétés bâties

   Date

   1881-1911

   Cote

   3P/5577

   • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

   • Saint-Manvieu-Norrey
   • matrice cadastrale
   • Norrey-en-Bessin
   • matrice cadastrale des propriétés bâties
9. Résultat n°9

   

   34 medias

   matrice cadastrale des propriétés bâties

   Date

   1911-1953

   Cote

   3P/5578

   • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

   • Saint-Manvieu-Norrey
   • matrice cadastrale
   • Norrey-en-Bessin
   • matrice cadastrale des propriétés bâties
10. Résultat n°10

    

    155 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1953

    Cote

    3P/5576

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Manvieu-Norrey
    • matrice cadastrale
    • Norrey-en-Bessin
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
11. Résultat n°11

    AD bis

    Date

    1948-1952

    Cote

    3248W/181

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Manvieu-Norrey
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • AD bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
12. Résultat n°12

    E

    Date

    1948-1952

    Cote

    3248W/181

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Manvieu-Norrey
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • E

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
13. Résultat n°13

    AA

    Date

    1948-1952

    Cote

    3248W/181

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Manvieu-Norrey
    • Plans-minutes du cadastre remanié
    • AA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
14. Résultat n°14

    AD

    Date

    1948-1952

    Cote

    3248W/181

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Manvieu-Norrey
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • AD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
15. Résultat n°15

    AB

    Date

    1948-1952

    Cote

    3248W/181

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Manvieu-Norrey
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
16. Résultat n°16

    Tableau d'assemblage

    Date

    1948-1952

    Cote

    3248W/181

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Manvieu-Norrey
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
17. Résultat n°17

    AE

    Date

    1948-1952

    Cote

    3248W/181

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Manvieu-Norrey
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • AE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
18. Résultat n°18

    AA bis

    Date

    1948-1952

    Cote

    3248W/181

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Manvieu-Norrey
    • Plans-minutes du cadastre remanié
    • AA bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
19. Résultat n°19

    B

    Date

    1948-1952

    Cote

    3248W/181

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Manvieu-Norrey
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
20. Résultat n°20

    AB bis

    Date

    1948-1952

    Cote

    3248W/181

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Manvieu-Norrey
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • AB bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
21. Résultat n°21

    Tableau d'assemblage

    Date

    1948-1952

    Cote

    3248W/181

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Manvieu-Norrey
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
22. Résultat n°22

    AB

    Date

    1948-1952

    Cote

    3248W/181

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Manvieu-Norrey
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
23. Résultat n°23

    AE bis

    Date

    1954

    Cote

    3248W/181

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Manvieu-Norrey
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • AE bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
24. Résultat n°24

    AH

    Date

    1954

    Cote

    3248W/181

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Manvieu-Norrey
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • AH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
25. Résultat n°25

    Tableau d'assemblage

    Date

    1954

    Cote

    2545W/83 Bis

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Manvieu-Norrey
    • Cadastre rénové de l'ancienne commune Norrey-en-Bessin
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
26. Résultat n°26

    AC

    Date

    1954

    Cote

    3248W/181

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Manvieu-Norrey
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • AC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
27. Résultat n°27

    AD ter

    Date

    1954

    Cote

    3248W/181

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Manvieu-Norrey
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • AD ter

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
28. Résultat n°28

    1962-1974

    Date

    1962-1974

    Cote

    2829W/721

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Manvieu-Norrey
    • Norrey-en-Bessin
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1962-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
29. Résultat n°29

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1452

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Manvieu-Norrey
    • Norrey-en-Bessin
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

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