Résultats de la recherche

1. Résultat n°1

   AA

   Date

   1987

   Cote

   2803W/2367

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : S
   • Saint-Aubin-d'Arquenay
   • Cadastre remanié
   • AA

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
2. Résultat n°2

   

   1 media

   AB

   Date

   1987

   Cote

   3248W/194

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : S
   • Saint-Aubin-d'Arquenay
   • Plans-minutes du cadastre remanié
   • AB

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
3. Résultat n°3

   AC

   Date

   1987

   Cote

   2803W/2369

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : S
   • Saint-Aubin-d'Arquenay
   • Cadastre remanié
   • AC

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
4. Résultat n°4

   

   1 media

   AC

   Date

   1987

   Cote

   3248W/194

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : S
   • Saint-Aubin-d'Arquenay
   • Plans-minutes du cadastre remanié
   • AC

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
5. Résultat n°5

   

   1 media

   AA

   Date

   1987

   Cote

   3248W/194

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : S
   • Saint-Aubin-d'Arquenay
   • Plans-minutes du cadastre remanié
   • AA

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
6. Résultat n°6

   A2

   Date

   1933-1985

   Cote

   1390W/27/2390

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : S
   • Saint-Aubin-d'Arquenay
   • Cadastre rénové
   • A2

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
7. Résultat n°7

   A1

   Date

   1933-1985

   Cote

   1390W/27/2389

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : S
   • Saint-Aubin-d'Arquenay
   • Cadastre rénové
   • A1

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
8. Résultat n°8

   AB

   Date

   1959-1985

   Cote

   1390W/27/2391

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : S
   • Saint-Aubin-d'Arquenay
   • Cadastre rénové
   • AB

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
9. Résultat n°9

   ZA

   Date

   1958-1985

   Cote

   1390W/27/2392

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : S
   • Saint-Aubin-d'Arquenay
   • Cadastre remembré
   • ZA

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
10. Résultat n°10

    ZD

    Date

    1958-1985

    Cote

    1390W/27/2395

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
11. Résultat n°11

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/861

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
12. Résultat n°12

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1428

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
13. Résultat n°13

    Tableau d'assemblage

    Date

    1933-1977

    Cote

    1390W/27/2388

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
14. Résultat n°14

    Propriétaires de A à Z

    Date

    1933-1974

    Cote

    2829W/691

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1933-1974
    • Propriétaires de A à Z

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
15. Résultat n°15

    Comptes supprimés

    Date

    1933-1974

    Cote

    2829W/692

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1933-1974
    • Comptes supprimés

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
16. Résultat n°16

    AB

    Date

    1959

    Cote

    2803W/2368

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
17. Résultat n°17

    ZC

    Date

    1958

    Cote

    2803W/2372

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
18. Résultat n°18

    ZC

    Date

    1958

    Cote

    1390W/27/2394

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
19. Résultat n°19

    ZA

    Date

    1958

    Cote

    2803W/2370

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
20. Résultat n°20

    ZB

    Date

    1958

    Cote

    1390W/27/2393

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
21. Résultat n°21

    ZD

    Date

    1958

    Cote

    2803W/2373

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
22. Résultat n°22

    ZB

    Date

    1958

    Cote

    2803W/2371

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
23. Résultat n°23

    

    1 media

    ZB

    Date

    1957

    Cote

    3248W/194

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
24. Résultat n°24

    

    1 media

    ZC

    Date

    1957

    Cote

    3248W/194

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
25. Résultat n°25

    

    1 media

    ZA

    Date

    1957

    Cote

    3248W/194

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
26. Résultat n°26

    

    1 media

    ZD

    Date

    1957

    Cote

    3248W/194

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
27. Résultat n°27

    

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1935

    Cote

    3248W/194

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
28. Résultat n°28

    

    1 media

    A3

    Date

    1935

    Cote

    3248W/194

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
29. Résultat n°29

    

    1 media

    C

    Date

    1935

    Cote

    3248W/194

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
30. Résultat n°30

    

    1 media

    A2

    Date

    1935

    Cote

    3248W/194

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
31. Résultat n°31

    

    1 media

    A1

    Date

    1935

    Cote

    3248W/194

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
32. Résultat n°32

    

    1 media

    B

    Date

    1935

    Cote

    3248W/194

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
33. Résultat n°33

    B

    Date

    1933

    Cote

    2545W/1003

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
34. Résultat n°34

    Tableau d'assemblage

    Date

    1933

    Cote

    2803W/2365

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
35. Résultat n°35

    A1

    Date

    1933

    Cote

    2545W/1005

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
36. Résultat n°36

    Tableau d'assemblage

    Date

    1933

    Cote

    2545W/1006

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
37. Résultat n°37

    A2

    Date

    1933

    Cote

    2545W/1004

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
38. Résultat n°38

    B

    Date

    1933

    Cote

    2803W/2366

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
39. Résultat n°39

    

    30 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1932

    Cote

    3P/6225

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
40. Résultat n°40

    

    153 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1932

    Cote

    3P/6223

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
41. Résultat n°41

    

    57 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/6222

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
42. Résultat n°42

    

    215 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/6221

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
43. Résultat n°43

    

    38 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/6224

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
44. Résultat n°44

    

    82 medias

    état de section

    Date

    1808

    Cote

    3P/6220

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • matrice cadastrale
    • état de section
45. Résultat n°45

    

    1 media

    Section C de la Chalouze

    Date

    1808

    Cote

    3P/1940

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • plan cadastral
    • Section C de la Chalouze
46. Résultat n°46

    

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1808

    Cote

    3P/1940

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
47. Résultat n°47

    

    1 media

    Section A de l'Eglise

    Date

    1808

    Cote

    3P/1940

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • plan cadastral
    • Section A de l'Eglise
48. Résultat n°48

    

    1 media

    Section B de St Aubin

    Date

    1808

    Cote

    3P/1940

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • plan cadastral
    • Section B de St Aubin
49. Résultat n°49

    Tableau d'assemblage

    Date

    1987 (remaniement partiel)

    Cote

    2803W/2365

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Cadastre remanié
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

Retour au formulaire