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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section C de la Chalouze

    1 media

    Section C de la Chalouze

    Date

    1808

    Cote

    3P/1940

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • plan cadastral
    • Section C de la Chalouze
  2. Résultat n°2
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1808

    Cote

    3P/1940

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  3. Résultat n°3
    Section A de l'Eglise

    1 media

    Section A de l'Eglise

    Date

    1808

    Cote

    3P/1940

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • plan cadastral
    • Section A de l'Eglise
  4. Résultat n°4
    Section B de St Aubin

    1 media

    Section B de St Aubin

    Date

    1808

    Cote

    3P/1940

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • plan cadastral
    • Section B de St Aubin
  5. Résultat n°5
    état de section

    82 medias

    état de section

    Date

    1808

    Cote

    3P/6220

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • matrice cadastrale
    • état de section
  6. Résultat n°6
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    215 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/6221

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  7. Résultat n°7
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    57 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/6222

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  8. Résultat n°8
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    153 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1932

    Cote

    3P/6223

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  9. Résultat n°9
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    38 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/6224

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  10. Résultat n°10
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    30 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1932

    Cote

    3P/6225

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  11. Résultat n°11

    Propriétaires de A à Z

    Date

    1933-1974

    Cote

    2829W/691

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1933-1974
    • Propriétaires de A à Z

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  12. Résultat n°12

    Comptes supprimés

    Date

    1933-1974

    Cote

    2829W/692

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1933-1974
    • Comptes supprimés

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  13. Résultat n°13

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/861

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  14. Résultat n°14

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1428

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  15. Résultat n°15
    Saint-Aubin-d'Arquenay

    13 medias

    Saint-Aubin-d'Arquenay

    Date

    1935 - 1987

    Cote

    3248W/194

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Saint-Aubin-d'Arquenay

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre